J.O. 46 du 23 février 2006
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes
NOR : INDI0610008V
En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :
AGROALIMENTAIRE
PR NF ISO 2171. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Céréales, légumineuses et produits dérivés. - Dosage du taux de cendres par incinération (indice de classement : V03-720PR).
PR NF ISO 6579/A1. - Date de clôture : 20 février 2006.
Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour la recherche des Salmonella spp. - Amendement 1, annexe D : recherche de Salmonella spp. dans les matières fécales des animaux et dans des échantillons au stade de la production primaire (indice de classement : V08-013/A1PR).
ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE
PR NF EN 60068-3-11. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Essais d'environnement. - Partie 3-11 : documentation d'accompagnement et guide. - Calcul de l'incertitude des conditions dans les chambres d'essai d'environnement (indice de classement : C20-403-11PR).
PR NF EN 61340-5-1. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Electrostatique. - Partie 5-1 : protection des dispositifs électroniques contre les phénomènes électrostatiques. - Prescriptions générales (indice de classement : C20-790-5-1PR).
PR NF EN 61340-5-2. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Electrostatique. - Partie 5-2 : protection des dispositifs électroniques contre les phénomènes électrostatiques. - Guide d'utilisation (indice de classement : C20-790-5-2PR).
PR NF EN 60079-5. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses. - Partie 5 : remplissage pulvérulent (indice de classement : C23-579-5PR).
PR NF EN 60079-6. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses. - Partie 6 : exigence pour le mode de protection immersion dans l'huile (indice de classement : C23-579-6PR).
PR NF EN 60454-2. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Spécifications pour rubans adhésifs sensibles à la pression à usages électriques. - Partie 2 : méthodes d'essai (indice de classement : C26-147PR).
PR NF EN 60426. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Méthodes d'essais pour la détermination de la corrosion électrolytique en présence de matériaux isolants (indice de classement : C26-260PR).
PR NF EN 61162-1. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Interfaces numériques. - Matériels et systèmes de navigation et de partie 1 : émetteur unique et récepteurs multiples (indice de classement : C46-811-1PR).
PR NF EN 61968-4. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Système d'interfaces pour la gestion de la distribution. - Partie 4 : interfaces pour les enregistrements et la gestion du parc (indice de classement : C46-909-4PR).
PR NF EN 62091. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Appareillage à basse tension. - Appareils de commande des entraînements de pompes à incendie fixes (indice de classement : C63-830PR).
PR NF EN 60137. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Traversées isolées pour tensions alternatives supérieures à 1 000 V (indice de classement : C66-550PR).
PR NF EN 50440. - Date de clôture : 24 février 2006.
Efficacité des chauffe-eau électriques à accumulation (indice de classement : C73-440PR).
PR NF EN 60745-1/AA. - Date de clôture : 10 mars 2006.
Outils électroportatifs à moteur. - Sécurité. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C75-745-1/AAPR).
PR NF EN 50090-5-3. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES). - Partie 5-3 : médias et couches dépendantes des médias. - Radiofréquence (indice de classement : C90-405-3PR).
PR NF EN 55016-1-3. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 1-3 : appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Matériels auxiliaires. - Puissance perturbatrice (indice de classement : C91-016-1-3PR).
PR NF EN 61169-16. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Connecteurs pour fréquences radioélectriques. - Partie 16 : spécification intermédiaire. - Connecteurs coaxiaux pour fréquences radioélectriques avec diamètre intérieur du conducteur extérieur de 7 mm (0,276 in) à verrouillage à vis. - Impédance caractéristique de 50 ohms (75 ohms) (type N) (indice de classement : C93-560-16PR).
PR NF EN 61169-2. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Connecteurs pour fréquences radioélectriques. - Partie 2 : spécification intermédiaire. - Connecteurs pour fréquences radioélectriques de série 9,52 (indice de classement : C93-560-2PR).
PR NF EN 61169-37. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Connecteurs pour fréquences radioélectriques. - Partie 37 : spécification intermédiaire pour connecteurs pour fréquences radioélectriques STWX8 (indice de classement : C93-560-37PR).
PR NF EN 61169-8. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Connecteurs pour fréquences radioélectriques. - Partie 8 : spécification intermédiaire. - Connecteurs coaxiaux pour fréquences radioélectriques avec diamètre intérieur du conducteur extérieur de 6,5 mm (0,256 in), à verrouillage à baïonnette. - Impédance caractéristique 50 ohms (type BNC) (indice de classement : C93-560-8PR).
PR NF EN 61290-1-1. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Amplificateurs optiques. - Méthodes d'essai. - Partie 1-1 : puissance optique et paramètres de gain. - Méthode de l'analyseur de spectre optique (indice de classement : C93-805-1-1PR).
PR NF EN 60793-1-48. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Fibres optiques. - Partie 1-48 : méthodes de mesure et procédures d'essai. - Dispersion de mode de polarisation (indice de classement : C93-840-1-48PR).
PR NF EN 60793-2-10. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Fibres optiques. - Partie 2-10 : spécifications de produits. - Spécification intermédiaire pour les fibres multimodales de catégorie A1 (indice de classement : C93-841-2-10PR).
PR NF EN 61753-083-2. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Norme de performance des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Partie 083-2 : dispositifs WDM bande C/bande L à fibres optiques monomodes non connectorisés pour catégorie C. - Environnement contrôlé (indice de classement : C93-909-083-2PR).
PR NF EN 61753-084-2. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Norme de performance des dispositifs d'interconnexion et des composants passifs à fibres optiques. - Partie 084-2 : dispositifs WWDM 980/1550 nm monomodes non connectorisés pour catégorie C. - Environnement contrôlé (indice de classement : C93-909-084-2PR).
PR NF EN 61755-3-5. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Interfaces optiques de connecteur à fibre optique. - Partie 3-5 : interface optique. - Férule PC en composite cylindrique de diamètre 2,5 mm et 1,25 mm, utilisant un alliage Cu-Ni comme matériau entourant la fibre, fibre monomode (indice de classement : C93-919-3-5PR).
PR NF EN 61755-3-6. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Interfaces optiques de connecteur à fibre optique. - Partie 3-6 : interface optique. - Férule angulaire 8 degrés PC en composite cylindrique de diamètre 2,5 mm et 1,25 mm utilisant un alliage Cu-Ni comme matériau entourant la fibre, fibre monomode (indice de classement : C93-919-3-6PR).
CONSTRUCTION
PR NF EN 1859/A1. - Date de clôture : 20 mars 2006.
Conduits de fumée. - Conduits de fumée métalliques. - Méthodes d'essais (indice de classement : D35-305/A1PR).
SANTÉ
PR NF EN 61161. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Ultrasons. - Mesurage de puissance. - Balances de forces de rayonnement et exigences de fonctionnement jusqu'à 1 W dans la plage de fréquence de 0,5 MHz à 25 MHz et jusqu'à 20 W dans la plage de fréquence de 0,75 MHz à 5 MHz (indice de classement : C97-905PR).
PR NF EN ISO 11499. - Date de clôture : 25 mars 2006.
Art dentaire. - Cartouches à usage unique pour anesthésiques locaux (indice de classement : S91-113PR).
PR NF EN ISO 13295. - Date de clôture : 25 mars 2006.
Art dentaire. - Mandrins pour instruments rotatifs (indice de classement : S91-171PR).
PR NF EN ISO 21534. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Implants chirurgicaux non actifs. - Implants de remplacement d'articulation. - Exigences particulières (indice de classement : S94-174PR).
PR NF EN 13606-2. - Date de clôture : 15 avril 2006.
Informatique de santé. - Dossier de santé informatisé et communication. - Partie 2 : archétypes (indice de classement : S97-544-2PR).
TRANSPORT ET LOGISTIQUE
PR NF EN 3155-025. - Date de clôture : 20 février 2006.
Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 025 : contacts électriques, triaxaux, taille 8, femelles, type D, à sertir, classe S. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-025PR).
PR NF EN 3155-054. - Date de clôture : 20 février 2006.
Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 054 : contacts électriques, mâles, thermocouple NiAl, type C, à sertir, classe T. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-054PR).
PR NF EN 3155-055. - Date de clôture : 20 février 2006.
Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 055 : contacts électriques, femelles, thermocouple NiAl, type C, à sertir, classe T. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-055PR).
PR NF EN 3155-056. - Date de clôture : 20 février 2006.
Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 056 : contacts électriques, mâles, thermocouple NiCr, type C, à sertir, classe T. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-056PR).
PR NF EN 3155-057. - Date de clôture : 20 février 2006.
Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 057 : contacts électriques, femelles thermocouple NiCr, type C, à sertir, classe T. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-057PR).
PR NF EN 3155-058. - Date de clôture : 20 février 2006.
Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 058 : contacts, électriques, coaxiaux, taille 16, mâles, type D, à souder, class R. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-058PR).
PR NF EN 3155-060. - Date de clôture : 20 février 2006.
Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 060 : contacts, électriques, coaxiaux, taille 12, mâles, type D, à souder, classe R. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-060PR).
PR NF EN 3155-065. - Date de clôture : 20 février 2006.
Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 065 : contacts électriques, mâles, type A, à sertir, classe S, taille 8. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-065PR).
PR NF EN 3155-066. - Date de clôture : 20 février 2006.
Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 066 : contacts électriques, femelles, type A, à sertir, classe S, taille 8. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-066PR).
PR NF EN 3682-002. - Date de clôture : 20 février 2006.
Série aérospatiale. - Connecteurs électriques rectangulaires rackables, fiches et embases, à inserts ; interchangeables, température d'utilisation 150 °C continu. - Partie 002 : spécification de performances et arrangements de contacts (indice de classement : L54-176-002PR).
PR NF EN 3682-003. - Date de clôture : 20 février 2006.
Série aérospatiale. - Connecteurs électriques rectangulaires rackables, fiches et embases, à inserts ; interchangeables, température d'utilisation 150 °C continu. - Partie 003 : inserts. - Norme de produit (indice de classement : L54-176-003PR).
PR NF EN 3682-004. - Date de clôture : 20 février 2006.
Série aérospatiale. - Connecteurs électriques rectangulaires rackables, fiches et embases, à inserts interchangeables, température d'utilisation 150 °C continu. - Partie 004 : boîtier femelle taille 2. - Norme de produit (indice de classement : L54-176-004PR).
PR NF EN 3682-005. - Date de clôture : 20 février 2006.
Série aérospatiale. - Connecteurs électriques rectangulaire rackables, fiches et embases, à inserts ; interchangeables, température d'utilisation 150 °C continu. - Partie 005 : boîtier mâle taille 2. - Norme de produit (indice de classement : L54-176-005PR).
PR NF EN 3660-002. - Date de clôture : 20 février 2006.
Série aérospatiale. - Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires électriques et optiques. - Partie 002 : liste des normes de produit (indice de classement : L54-225-002PR).
PR NF EN 3660-003. - Date de clôture : 20 février 2006.
Série aérospatiale. - Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires électriques et optiques. - Partie 003 : écrou serre-fils, type A pour EN 2997 et EN 4067. - Norme de produit (indice de classement : L54-225-003PR).
PR NF EN 3708-005. - Date de clôture : 20 février 2006.
Série aérospatiale. - Systèmes d'interconnexions modulaires. - Barrettes de raccordement. - Partie 005 : profilés avec accessoires pour version modules à retour, étanches et non étanches. - Norme de produit (indice de classement : L54-227-005PR).
PR NF EN 2995-001. - Date de clôture : 20 février 2006.
Série aérospatiale. - Disjoncteurs unipolaires compensés en température, intensités nominales 1 A à 25 A. - Partie 001 : spécification technique (indice de classement : L58-600-001PR).
PR NF R14-336. - Date de clôture : 25 mars 2006.
Véhicules routiers. - Plaques d'immatriculation rétroréfléchissantes pour véhicules à moteur et leurs remorques. - Spécifications (indice de classement : R14-336PR).
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
PR NF ISO 5296. - Date de clôture : 15 avril 2006.
Transmissions synchrones par courroies. - Courroies de symboles de pas MXL, XXL, XL, L, H, XH et XXH. - Dimensions métriques et en inches (indice de classement : E24-301PR).
PR NF EN ISO 3746. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique à partir de la pression acoustique. - Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d'un plan réfléchissant (indice de classement : S31-027PR).
PR NF ISO 3776-2. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Tracteurs et matériels agricoles. - Ancrages pour ceintures de sécurité. - Partie 2 : exigences relatives à la résistance (indice de classement : U02-062-2PR).
MANAGEMENT ET SERVICES
PR NF ISO 7870-1. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Cartes de contrôle. - Partie 1 : principes généraux (indice de classement : X06-036-1PR).
SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION
ET SERVICES
PR NF EN ISO 105-J05. - Date de clôture : 20 mars 2006.
Textiles. - Essais de solidité des teintures. - Partie J05 : méthode d'évaluation instrumentale de la variation de nuance d'une éprouvette en fonction de l'illuminant (CMCCON02) (indice de classement : G07-018-5PR).
PR NF EN 14465/A1. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Textiles. - Etoffes pour ameublement. - Spécification et méthodes d'essai (indice de classement : G35-103/A1PR).
PR NF EN 957-4. - Date de clôture : 2 avril 2006.
Appareils d'entraînement fixes. - Partie 4 : bancs pour haltères, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essais supplémentaires (indice de classement : S52-329-4PR).
PR NF EN 12221-1. - Date de clôture : 20 mars 2006.
Dispositifs à langer. - Partie 1 : exigences de sécurité (indice de classement : S54-005-1PR).
PR NF EN 12221-2. - Date de clôture : 20 mars 2006.
Dispositifs à langer. - Partie 2 : méthodes d'essai (indice de classement : S54-005-2PR).
EAU : MILIEUX ET USAGES
PR NF EN ISO 1167-4. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Tubes, raccords et assemblages en matières thermoplastiques pour le transport des fluides. - Détermination de la résistance à la pression interne. - Partie 4 : préparation des assemblages (indice de classement : T54-025-4PR).
PR NF T90-421. - Date de clôture : 10 mars 2006.
Qualité de l'eau. - Examens bactériologiques des eaux de piscines (indice de classement : T90-421PR).
PR NF X10-999. - Date de clôture : 25 mars 2006.
Forage d'eau. - Réalisation, suivi et abandon d'ouvrage de captage ou de surveillance des eaux souterraines (indice de classement : X10-999PR).
INFORMATION ET COMMUNICATION
PR NF EN 1332-4. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Systèmes de cartes d'identification. - Interface homme-machine. - Partie 4 : codage des prescriptions utilisateur pour les personnes ayant des besoins spécifiques (indice de classement : Z15-154PR).
PR NF EN 300401. - Date de clôture : 25 mars 2006.
Télécommunications. - Systèmes de radiodiffusion. - Radiodiffusion numérique (DAB) vers des récepteurs fixes, mobiles ou portables (indice de classement : Z86-401PR).
PR NF EN 301234. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Télécommunications. - Radiodiffusion numérique (DAB). - Protocole de transfert d'objet multimédia (MOT) (V2.1.1) (indice de classement : Z86-534PR).
ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE
PR NF EN 15420. - Date de clôture : 30 mars 2006.
Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux. - Chaudières de type C dont le débit calorifique nominal est supérieur à 70 kW, mais inférieur ou égal à 1 000 kW (indice de classement : D35-353PR).
PR NF EN 88-1. - Date de clôture : 5 mars 2006.
Régulateurs de pression et dispositifs de sécurité associés pour appareils à gaz. - Partie 1 : régulateurs de pression pour pression amont inférieure ou égale à 500 mbar (indice de classement : D36-302-1PR).
PR NF M60-326. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Energie nucléaire. - Technologie du cycle du combustible. - Déchets. - Détermination du coefficient de diffusion effectif de l'eau tritiée dans un matériau de confinement (indice de classement : M60-326PR).
PR NF M60-328. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Energie nucléaire. - Technologie du cycle du combustible. - Déchets. - Détermination de l'activité du plutonium 241 dans les effluents et déchets après séparation chimique préalable (indice de classement : M60-328PR).
INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX
PR NF ISO 21610. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Corrosion des métaux et alliages. - Essai de corrosion accélérée pour la sensibilité à la corrosion intergranulaire des aciers inoxydables austénitiques (indice de classement : A05-317PR).
PR NF EN 10088-4. - Date de clôture : 5 mars 2006.
Aciers inoxydables. - Partie 4 : conditions techniques de livraison des tôles et bandes en acier de résistance à la corrosion pour usage de construction (indice de classement : A35-572-4PR).
PR NF EN 10088-5. - Date de clôture : 5 mars 2006.
Aciers inoxydables. - Partie 5 : conditions techniques de livraison pour les barres, fils machines, fil, profils et produits blanc en acier de résistance à la corrosion pour usage de construction (indice de classement : A35-572-5PR).
PR NF ISO 7967-2. - Date de clôture : 20 avril 2006.
Moteurs alternatifs à combustion interne. - Vocabulaire des composants et des systèmes. - Partie 2 : mécanismes principaux (indice de classement : E37-002-2PR).
PR NF ISO 8178-5. - Date de clôture : 17 mars 2006.
Moteurs alternatifs à combustion interne. - Mesurage des émissions de gaz d'échappement. - Partie 5 : carburants d'essai (indice de classement : E37-211-5PR).
PR NF ISO 14999-4. - Date de clôture : 1er mars 2006.
Optique et instruments d'optique. - Mesurage interférométrique de composants et systèmes optiques. - Partie 4 : interprétation et évaluation des tolérances spécifiées dans les normes ISO 10110 (indice de classement : S10-140PR).
PR NF EN ISO 7823-3. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Plastiques. - Plaques en poly(méthacrylate de méthyle). - Types, dimensions et caractéristiques. - Partie 3 : plaques coulées continues (indice declassement : T54-401-3PR).
PR NF ISO 17470. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Analyse par microfaisceaux. - Analyse par microsonde électronique (Microsonde de Castaing). - Lignes directrices pour l'analyse qualitative ponctuelle par spectrométrie de rayons X à dispersion de longueur d'onde (indice de classement : X21-003PR).
PR NF ISO 15472. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Analyse chimique des surfaces. - Spectromètres de photoélectrons X. - Etalonnage en énergie (indice de classement : X21-055PR).
PR NF ISO 18116. - Date de clôture : 5 avril 2006.
Analyse chimique des surfaces. - Lignes directrices pour la préparation et le montage des échantillons destinés à l'analyse (indice de classement : X21-056PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.